Quels sont les éléments protégés ?

Si vous m’avez bien lu et compris, on distingue le programme de ce qu’il permet de dire ou de faire.

1 - Le programme

En oubliant les définitions qui ne nous concernent pas, et en ne retenant que celle qui nous intéresse, le programme est un langage constitué d’une somme d’instructions qui permet l’exécution d’un travail sur une machine. En matière de Net, on trouve pour l’essentiel les langages HTML (2) & Java (3) eux-mêmes apparentés aux langages C et Pascal.

Ce qui fait finalement l’objet d’une protection sont les instructions qui vont permettre de donner une apparence à votre page Web et les fonctions que vous lui assignerez.. C’est cela qui vous autorise à prétendre à une défense en tant que logiciel.

Cet ensemble d’instructions, s’appelle un script et s’apparente au code source (4) que l’informaticien met au point lorsqu’il construit un programme, avec la seule différence que ce code n’est pas compilé sur vos pages Web, en langages Java Script et HTML, d’où les risques de copie et la raison d’être de l’existence à fortiori d’une protection juridique.

Ce programme source se distingue et se compose : de choix d’instructions et de choix dans l’organisation des interfaces ; de choix dans l’interaction des pages entre elles ; de choix dans la forme et dans la disposition du texte ou des images, ainsi que celui des animations sonores; etc.

Retenez que le script de votre page Web est, en principe, protégé comme celui d’un logiciel.

Chers amis (amies), maintenant que vous êtes au courant des modalités que la loi vous donne pour assurer la défense de votre " bien " sur le plan technique, voyons maintenant ce qu’il en est sur le terrain de l’expression plus intime de votre personnalité, pour ce que vous dites ou ce que vous faites.

2 - Le contenu

L’objectif de l’envers d’une page Web (c’est-à-dire, de la partie codée), est de montrer ce que vous êtes, pensez, ressentez, créez, aimez ou détestez à l’endroit de la page. Ce contenu fait lui aussi, l’objet d’une protection assurée par le code de la propriété industrielle.

Pour l’exemple voici l’envers de l’une de mes pages Web (le code source, un bout de code quoi), qui est en principe protégé comme un logiciel.

function VersionNavigateur(Netscape, Explorer) {
if ((navigator.appVersion.substring(0,3) >= Netscape && navigator.appName == 'Netscape') ||
(navigator.appVersion.substring(0,3) >= Explorer && navigator.appName.substring(0,9) == 'Microsoft'))
return true;
else return false;
}
// fin du script -->
</script>

Et voici maintenant, " l’endroit  "de cette page qui me ressemble. Cet autre moi-même, en principe protégé comme un droit d’auteur (ces photos ont été prises par mes soins, donc non copiées).

 Alors avec tout ce que je viens de vous dire, vous devriez en déduire naturellement que vous êtes bien protégés ainsi que les autres créateurs.

En réalité, il n’en est rien. Pourquoi ?

D’abord et tout simplement parce qu’en mettant volontairement vos " Œuvres en ligne " sur un réseau, vous êtes présumés en avoir autorisé la reproduction, et croyez-moi, le droit Français aime bien les preuves.

Ensuite, parce que nous avons tous, la tentation sans mauvaises pensées, à un moment ou à un autre d’emprunter aux voisins un bout de code, une image, un son etc. Cette démarche traduit également l’esprit des premiers internautes et le sentiment de gratuité qui les animaient et prévalaient du temps " des grands papas fondateurs du web ". Dans ses conditions comment envisager une réelle protection de la page Web

Plusieurs solutions techniques et juridiques peuvent permettent d’espérer pour le présent et l’avenir une protection plus sérieuse de vos " Chefs d’œuvres ".

Les protections d’aujourd’hui et de demain

• Mot de passe et cryptage

Pour éviter d’entretenir une relation publique avec vos visiteurs et justement tomber dans le domaine public, vous pouvez décider la mise en place d’un mot de passe à partir de votre page d’accueil et donc protégeant l’intégralité de votre site, ou en utilisant la même technique, introduire un mot de passe pour ce qui vous semble présenter un intérêt digne de protection.

Indépendamment ou concomitamment à la solution précédente, vous pouvez également décider de crypter vos pages. Toutefois, à l’instar de canal plus vous vous exposez néanmoins à des copies possibles de la part de l’utilisateur à qui vous donnez codes et clés de décryptage.

Pour palier aux insuffisances des systèmes de protection actuels, tant sur le plan juridique que technique, certains ont imaginé un projet de " tatouage " des œuvres numérisées (5). Dans ce système on aurait une clef codée et qui permettrait de vérifier l’intégrité d’un document numérique c’est la protection de votre code informatique (voir plus haut, l’envers de la page), et un numéro d’identification permettant d’identifier sans ambiguïté l’auteur d’une œuvre (toujours plus haut, voir la page à l’endroit) .

Le petit " malin " en vous copiant, copierait également votre identifiant et votre clef. Pas mal non ?

A suivre…

Mille excuses à ceux qui pourraient m’en vouloir pour certains raccourcis sur le plan des définitions ou blancs techniques, mais vous n’êtes pas tous des spécialistes et j’ai décidé résolument d’opter pour servir le plus grand nombre d’entre vous, en évitant de les " barber " par un excès de discours de technicien, de nuances doctrinales et autres " masturbations   intellectuelles " qui ne manqueraient pas de les faire fuir et de vous laisser ainsi, dans l’ignorance. C’est mon côté formateur qui est passé par ici, et sans nul doute, qui repassera par là.

Au fait, si mes articles vous plaisent ou vous déplaisent, n’oubliez pas de m’en faire part. Ca fait pas de mal de se faire du bien, et ça fait du bien de recevoir de bonnes critiques quand elles sont bonnes, c’est comme la chanson : " quand la musique est bonne ".

Vous pouvez retrouver mes articles juridiques archivés sur le village ou sur mon site