L'ÉCHO DU VILLAGE N° 44 > 16 juillet 1999

MP3-Usage des marques, Droits d'Auteur : des Progrès...

De conflits hebdomadaires en règlements amiables, le réseau s'organise en toute transparence !
Deux façons de faire  valoir leurs droits par des propriétaires ont été expérimentées dans deux "affaires" de réclamations portant sur l'exploitation d'œuvres protégées.

La première fut, pour un propriétaire de droits qui s'estimait spolié, de s'adresser au Village, hébergeur d'un site "présumément" "incriminable".

L'hébergeur, Le Village, n'ayant aucune compétence en matière judiciaire, s'est adressé au service de médiation de l'IRIS.

La seconde a vu l'ayant-droit s'adresser à l'autorité judiciaire par voie d'expertise...

 Dans les deux cas, une démarche amiable s'est mise en place d'elle-même. Dans les deux cas, les parties en conflit se sont adressées à l'hébergeur, à un niveau ou un autre de l'une ou l'autre procédure...

Dans le cas de la médiation, la procédure a fini par s'arrêter d'elle-même, avec la disparition de l'objet du litige...

La mise en demeure de l'APP faite au Villageois de cesser sa publication de liens illicites est parvenue en copie conforme dans la boîte aux lettres du Directeur de Cyberbrain. Une démarche amiable, donc. Dont L'Équipe du Village a pris note.

Il est évident que, si Le Village a pris contact de lui-même avec le Villageois incriminé, il n'a aucunement communiqué à quiconque  des éléments concernant cette personne, à défaut de requête judiciaire en bonne et due forme.

Ce n'était d'ailleurs pas la peine d'en arriver à une telle requête puisque, dans ce deuxième cas de figure, comme dans le premier, les choses se sont arrangées d'elles-mêmes (l'adresse de l'auteur du second site est, de toutes façons, disponible en ligne, sur son site).

Moralité : un grand pas vient d'être fait, en toute transparence, vers une régulation "douce" des rapports dans Le Village entre des parties en conflit...

Vers un règlement amiable des situations conflictuelles ?

L'Équipe Municipale et la Rédaction de L'Écho du Village, conformément à leurs engagements, continueront d'informer chacun sans relâche sur les tenants et les aboutissants connus de chaque situation. Nous continuerons, bien sûr, d'explorer toutes les pistes.

Il est certain que, tout d'abord, Le Village travaille dans le sens des intérêts des Villageois. Une telle protection demande bien évidemment un retour de bons procédés.

C'est ce "retour d'ascenseur" que nous saluons ici : le respect des droits des Villageois  passe par le respect des droits de chacun. Nos deux concitoyens Villageois l'ont bien compris. Merci à eux.

Et, tout particulièrement, cette semaine, Merci à Maître Thibaud Verbiest, Avocat au Barreau de Bruxelles, qui nous a permis de reproduire son article, "La Révolution du MP3", publié sur le Site Juriscom.net.

Notre contact avec Maître Thibaud Verbiest date d'avant le litige concernant le site Villageois dont nous parlions plus haut et prouve, s'il en est besoin, l'utilité d'une telle publication.


Cette semaine, nous ne pouvions faire moins que porter les Villageois à la Une... Et pour cause : ils sont l'âme du Village, grâce à leur investissement, la qualité de leurs présentations, l'originalité de leurs passions, l'écho de leurs activités — bref, les prétextes ne manquent pas et, c'est sûr, le plaisir de la visite des sites Villageois vous fera pas défaut !

Prenez l'exemple de l'inénarrable aventure de l'O de l'A : que voil(A) une création qui connaît un succès qu'elle n'a pas v(O)lé !

  JIF, quant à lui, est parti en vacances... Mais,  consciencieusement, il nous a laissé du travail pour l'été : la bande dessinée interactive a même son forum "bande-i" dans les forums du Village... Petit à petit, les outils d'une totale interactivité vont se mettre en place : à vous de jouer !

Alain Bosmans, lui-aussi, nous souhaite de bonnes vacances et promet de ne pas abandonner le rythme du Tam-Tam que nous aimons tous entendre, chaque semaine...

Jacques Coco Letendre, de Showbizz.net, nous livre un Showbizz Express où il est question, en vrac, de célébrités mais aussi de festivals et de spectacles...

Côté spectacle, nous avons eu un coup de cœur pour un espace fantastique, sur le Web et à Bruxelles... Une "machine fantastique" qui vaut le déplacement !

Et puis, connaissez-vous les plans Popp ? Non, non : ce n'est pas une blague et, assurément, M. Popp a fait du boulot ! Jugez plutôt !

Presque pour conclure, nous vous rappelons l'événement francophone organisé par l'Homme Averti, afin, bien sûr, de vous rappeler que de vous dépend son succès !

Éole, co-organisateur de cet événement, prend d'ailleurs la parole et réplique vertement à la lettre ouverte d'un Breton exilé à Bruxelles... publiée la semaine dernière en manière de Tribune Libre...

Quelle Actualité débordante, n'est-ce pas ?

Très bonne lecture et excellente semaine à toutes et tous !

Internet'ment vôtre,

RLM
René Le Marec
Rédacteur en chef


echo@le-village.com

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Médiation d'un Conflit :

Le règlement d'un conflit de droits d'auteur avec l'IRIS !

Règlement amiable d'un Conflit :

Une "Mise en demeure" ("amiable" ? ) de régler un litige... Avec l'APP...

La révolution du MP3

Par Maître Thibault Verbiest
Avocat au Barreau de Bruxelles, un point éclairé et autorisé sur la question des droits d'auteurs...

L'aventure de l'O de l'AL'aventure de
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Sur le Site Officiel de l'O de l'A... À chaque jour son histoire !

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... en vacances ;o) 

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