La révolution du MP3
Comme annoncé dans l'Éditorial de cette semaine,
Maître Thibaud Verbiest, Avocat au Barreau de Bruxelles, nous a permis de reproduire son
article, "La Révolution du MP3", publié sur le Site Juriscom.net
Pour tous nos lecteurs assidus, voici une bonne occasion de faire le
point et de sensibiliser chacun, en offrant d'excellentes pistes vers les sites auprès
desquels Maître Thibaud Verbiest officie...
Par Maître Thibault Verbiest
Avocat au Barreau de Bruxelles
Droits d'auteur
Article paru dans L'Echo le 17 juin 1999
Les pistes sonores numériques d’un CD traditionnel ne
peuvent pas circuler facilement sur Internet. La taille des fichiers impliquerait des
temps de téléchargement interminables, ce qui a longtemps réussi à décourager le
piratage d’œuvres musicales sur le Web. La situation a radicalement changé avec
l’apparition des fichiers MP3.
MP3 est l’abréviation de " Motion Picture Experts
Group, Audio Layer 3 ", un format de fichier électronique permettant de
compresser des enregistrements sonores tout en conservant une qualité audio proche de
celle du CD, grâce à une technique qui réduit de 12 fois la taille du fichier
d’origine. Un CD au format MP3 comprendra donc l’équivalent de 12 CD "
traditionnels ".
En quête du dernier tube des Spice Girls ? Rien n’est plus facile :
une simple requête par les mots clefs " Spice Girls " dans un moteur de
recherche spécialisé MP3 et le titre de la chanson tant convoitée apparaîtra sur
l’écran en hyperlien. Il suffit alors d’activer celui-ci et de télécharger le
morceau, grâce à un logiciel gratuit disponible en ligne, sur son disque dur, ou de le
graver sur un CD…
Avec un modem classique, le téléchargement dure environ 40 minutes, mais
si l’on dispose d’une ligne à fort débit, telle que l’ISDN ou
l’ADSL, ce ne sera qu’une affaire de quelques minutes, voire de quelques
secondes.
Le succès suscité par les fichiers MP3 dans le monde des internautes est
impressionnant.
A titre d’exemple, l’un des principaux sites de téléchargement
au monde ( www.mp3.com ) se vante de
recevoir plus de 75.000 visites par jour.
Toutefois, le format facilite le piratage. Selon la puissante "
Recording Industry Association of America " (RIAA), 200.000 œuvres musicales
seraient déjà distribuées sur Internet, en parfaite illégalité.
L’industrie du disque n’a pas tardé à réagir
La RIAA a porté plainte, en janvier 1999, contre un site suisse qui
diffusait gratuitement des chansons en format MP3, sans aucune autorisation. La police
suisse a saisi l’ensemble du matériel informatique et a ordonné la fermeture du
site.
Dans la mesure où il était impossible pour l’industrie américaine
du disque d’identifier, et a fortiori de poursuivre, tous les responsables des
milliers de pages Web contenant des fichiers MP3 piratés à travers le monde, la RIAA a
cherché d’autres coupables. C’est ainsi qu’en octobre 1998, elle a
demandé à un tribunal de Washington l’interdiction de commercialiser un nouveau
type de " balladeur " développé par la société américaine Diamond
Multimedia Systems. Cet appareil, appelé Rio, de petite taille et relativement bon
marché, permet de stocker et d’écouter des fichiers MP3. La RIAA estimait
qu’il s’agissait d’un " outil de contrefaçon ", dans la
mesure où il favorisait le piratage de musique à l’échelle mondiale. La RIAA
n’a pas obtenu gain de cause, et le Rio a été vendu à plus de 250.000
exemplaires…
Cette affaire peut être rapprochée de la plainte déposée en février
par l’International Federation of the Phonographic Industry (IFPI) contre la
société norvégienne Fast. En effet, cette société a développé un logiciel de
recherche permettant l’indexation automatique des fichiers MP3 sur le réseau, et ce
pour le compte du célèbre moteur de recherche Lycos. L’IFPI considère qu’il
s’agit là aussi d’un outil favorisant le piratage d’œuvres musicales
sur le Net et prétend que Fast se serait rendu complice de contrefaçon en développant
un tel logiciel, dans la mesure où il faciliterait grandement la recherche et
l’utilisation de fichiers MP3 illégaux. Certains font pourtant remarquer que les
moteurs de recherche facilitent également la répression, dans la mesure où c’est
principalement grâce à eux que les auteurs, artistes, producteurs et leurs associations
peuvent identifier la présence de fichiers illégaux sur le réseau.L’équivalent
américain de la SABAM (American Society of Composers, Authors & Publishers, ASCAP)
utilise d’ailleurs un logiciel de recherche, le Ez-seeker, qui parcourt sans cesse le
Net à la recherche de fichiers musicaux afin de vérifier si leur distribution sur
Internet a bien été autorisée.
Les fournisseurs de services n’ont pas été épargnés par cette
croisade. Ainsi, le 8 avril dernier, les producteurs du groupe français Louise Attaque
ont déposé plainte contre un étudiant pour avoir " installé sur divers sites
Internet des pages personnelles à partir desquelles tout amateur du groupe " Louise attaque
" pouvait télécharger des fichiers MP3, réalisés sans autorisation préalable à
partir d’un enregistrement d’un concert pirate ".
La
plainte est également dirigée contre quatre fournisseurs d’hébergement, dont Le
Village, géré par une société basée à Rennes.
En Belgique, une action en cessation a été introduite devant le
Président du Tribunal de commerce de Bruxelles par l’IFPI, en raison de la présence
sur les sites de clients de Belgacom Skynet de liens renvoyant à des fichiers MP3
illicites. La décision devrait être rendue fin de ce mois.
La législation sur le droit d’auteur est applicable
Les auteurs, artistes-interprètes (comme les chanteurs) et les
producteurs de disques jouissent du droit exclusif d’autoriser la reproduction et la
représentation (communication au public) respectivement de leurs œuvres originales,
de leurs prestations ou de leurs phonogrammes (compact discs etc.). Ce droit s’exerce
indépendamment du genre de support ou du média. Les exploitations sur Internet sont donc
clairement visées et les tribunaux, notamment français, ont déjà eu l’occasion de
préciser qu’une diffusion non autorisée d’une œuvre sur Internet tombait
sous le coup du délit de contrefaçon. Par conséquent, toute personne qui pirate une
œuvre musicale non tombée dans le domaine public, la compresse en format MP3, pour
ensuite la diffuser sur le réseau, via un site Web ou par e-mails, gratuitement ou non,
sera passible de poursuites du chef de contrefaçon.
Il convient d’ajouter qu’en plus de ses droits économiques de
reproduction et de représentation, l’auteur jouit d’un droit moral
inaliénable, qui implique notamment le droit souverain de " revendiquer la
paternité de l’œuvre ". L’artiste-interprète bénéficie
d’un droit similaire " à la mention de son nom conformément aux
usages honnêtes ". Or, il est facile de renommer un fichier MP3 pour
s’en approprier la "paternité". Une telle falsification électronique
serait constitutive d’une violation du droit moral. De plus, les auteurs ont le droit
exclusif de " divulguer " l’œuvre, et à ce titre, ils seraient
fondés à s’opposer à des enregistrements pirates de concert live, courants sur
Internet, et dont ils n’auraient pas préalablement autorisé la diffusion.
L’industrie du disque se lance finalement dans l’aventure de la
distribution musicale en ligne
Selon une étude récente, sur un marché mondial des CD estimé à près
de 40 milliards de dollars, les ventes en ligne de musique devraient passer de 88 millions
de dollars en 1998 à 1,4 milliard de dollars en 2002.
Une aubaine pour les artistes ignorés des circuits de distribution
classique et pour les petits labels indépendants. En effet, grâce au MP3 et à Internet,
ceux-ci ont désormais un accès direct au marché mondial de la musique et peuvent ainsi
contourner les réseaux traditionnels de production, de promotion et de distribution.
A titre illustratif, le site " www.eworldmusic.com " recrute des artistes talentueux qui
n’ont pas réussi à commercialiser leurs œuvres via les compagnies de disque
traditionnelles, et leur offrent de les vendre sur Internet à 1,5 dollar/pièce.
En échange, le site verse 50% du prix de vente à l’artiste, soit 4
fois plus que les 6 à 12% versés dans l’industrie traditionnelle.
En outre, la distribution en ligne est beaucoup moins onéreuse : là où
les maisons de disque doivent vendre environ entre 5 et 10.000 albums d’un artiste
pour couvrir leurs frais, avec Internet, il suffit d’en vendre une dizaine.
Face à cette nouvelle concurrence, les cinq plus grandes compagnies de
disque au monde, BMG, EMI, Sony Music, Universal Music et Warner Music, se sont finalement
résolues à se lancer dans l’aventure de la distribution musicale en réseau.
Ainsi, le 12 mai 1999, Sony a annoncé une alliance avec Microsoft pour
mettre au point un nouveau format musical (Ms Audio), censé devenir l’alternative au
MP3, et permettant le téléchargement et l’écoute de fichiers musicaux, protégés
par chiffrement afin de lutter contre le piratage.Universal a également décidé de
distribuer de la musique via Internet, en s’associant avec la compagnie Intertrust,
développeur de la technologie Digibox. Celle-ci permettra à l’acheteur d’un
morceau musical numérisé d’en faire autant de copies qu’il le désire, mais un
code inséré dans le fichier empêchera d’autres de la faire jouer avant
d’avoir acquitté les droits.
Du côté des multinationales informatiques, la société française
Thomson Multimedia, numéro quatre mondial de l’électronique grand public, a
annoncé en mai qu’elle commercialiserait à l’automne prochain un balladeur
numérique qui permettra de télécharger des œuvres musicales directement de
l’Internet, en autorisant une à deux heures d’écoute.
Ce " walkman ", baptisé Lyra, pourra décoder le
format MP3, et sera également compatible avec d’autres standards de compression, tel
que " G2 " développé par Realnetworks.
Et après la musique ?
Avec le développement et la généralisation des lignes à haut débit,
il faut s’attendre à ce que le phénomène MP3 fasse des émules dans d’autres
domaines de la création.
De grands groupes envisagent déjà la commercialisation, par
téléchargement, de livres ou de vidéocassettes sur Internet.
Ainsi, la société américaine Sightsound a proposé, lors du dernier
festival de Cannes, une méthode brevetée de distribution et de téléchargement de films
sur Internet.
A condition de disposer d’une connexion à haut débit, la société
garantit qu’un long métrage pourrait être téléchargé en moins de 20 minutes,
avec une qualité visuelle proche de celle de la télévision.
Il est inutile de préciser que de telles techniques risquent de créer un
véritable séisme dans le monde du cinéma et de la télévision, tant les possibilités
de fraude qu’elles offrent sont infinies.
Ainsi, le film Titanic pourrait-il être téléchargé, gratuitement ou à
moindre coût, à partir de centaines de sites à travers le monde, ou les émissions de
chaînes à péage retransmises simultanément sur le réseau des réseaux, permettant à
la planète entière d’en profiter sans payer aucun abonnement. T.V.
Pour plus d’informations sur les litiges liés aux fichiers MP3 :
 www.droit-technologie.org
consulter le moteur de recherche avec le mot clé MP3. Pour une étude juridique complète
sur la question : J. FOLON et R. BAILLY, " La musique on line : une nouvelle
gestion du droit d’auteur et des droits voisins ? ", revue
Ubiquité, juin 1999.
Voir également sur Juriscom.net, site juridique dirigé par Lionel
Thoumyre :
 Bras de fer sur les MP3,
http://www.juriscom.net/espace1/cb3.htm
(Espace "Internautes" - Cybernotes) de Bertrand Salvas ;
La protection des oeuvres numériques sur Internet,
http://www.juriscom.net/espace2/oeuvres.htm
(Espace "Professionnels"), de Lionel Thoumyre.
echo@le-village.com
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